Le certificat de conformité européen ou coc est un document qui prouve qu’un véhicule ou une série de véhicules est conforme aux règles européennes de conformité. Étant donné que ces règles varient d’une année à une autre, la conformité se vérifie par rapport aux normes adoptées pendant la date de fabrication du véhicule. Ce document vous sera demandé lors des démarches d’immatriculation de votre véhicule avant que celui-ci soit mis en circulation. Ce dernier est valable dans tous les pays européens. Il peut également servir en cas de transport international. Découvrez dans cet article comment l’obtenir.
Quand aurez-vous besoin d’un certificat de conformité européen ?
Ce document vous sera utile dans les cas suivants :
- lors de la demande de carte grise ;
- si le véhicule est une voiture d’occasion ;
- si le véhicule provient d’un autre pays.
Ce document est valable dans la zone du marché européen, ainsi que dans d’autres pays tels que la Suisse. Pour l’obtenir, vous pouvez faire vos démarches auprès des institutions spécialisées telles que Euro-certificat.com. Les procédures seront ainsi simplifiées. Toutefois, pour un véhicule provenant d’un pays hors UE, il est possible de n’obtenir qu’un certificat de non-conformité partiel.
Comment obtenir un certificat de conformité européen ?
Pour obtenir votre certificat de conformité européen, choisissez votre marque dans le menu ou servez-vous de la fonction de recherche du site. Si vous n’y parvenez toujours pas, utilisez le formulaire de contact et envoyez-le directement par email. Pour ce faire, sélectionnez votre cas spécifique avant d’ajouter le produit au panier. Pour finaliser votre commande, saisissez vos coordonnées postales. Enfin, vous recevrez un document pour obtenir votre certificat d’immatriculation.
Est-il toujours possible d’obtenir un certificat de conformité ?
Lorsque la marque du véhicule n’existe plus, il se peut que vous n’obteniez pas votre certificat. Dans ce cas, regroupez un maximum de documentation technique. Par exemple, en France, une voiture de plus de 30 ans peut obtenir une carte grise collection.
Quels sont les équivalents de ce certificat ?
Les équivalents de ce certificat sont :
- l’attestation d’identification : ce document atteste que le véhicule est conforme dans un pays de l’UE. Dans ce cas, vous pourrez directement immatriculer votre véhicule ;
- le barré rouge : ce document est une attestation de conformité pour un pays donné ou un ensemble de pays. Il est également suffisant pour immatriculer directement votre véhicule ;
- l’attestation de conformité totale ou partielle : elle identifie les parties de véhicule qui ne sont pas conformes ;
- l’attestation de conformité : il s’agit d’un autre nom pour appeler le coc ;
- le coc : c’est l’abréviation de Certificat Européen de Conformité ou Certificate of Conformity ;
- l’attestation d’homologation ou certificat d’homologation : c’est un autre nom attribué au coc. La différence est que ce certificat peut concerner n’importe quelle zone du monde alors que le coc ne concerne que l’UE et le Nord Afrique.
Les véhicules concernés
Les véhicules concernés par le certificat se répartissent en plusieurs catégories :
- la catégorie M pour les véhicules à moteur qui sont adaptés au transport de personnes, ils doivent avoir au minimum quatre roues. Par exemple les bus, les berlines, etc ;
- la catégorie N pour les véhicules destinés au transport de marchandises. Par exemple les fourgons et les fourgonnettes ;
- la catégorie L pour les véhicules à moteur ayant deux ou trois roues. Par exemple les quads, les motos et les scooters.
